Textes de référence

Circulaire n° 2014-163 du 1-12-2014 référentiel métier des directeurs d’école :

« Le directeur réunit  et préside le conseil d’école dans les conditions prévues par la réglementation : il établit l’ordre du jour et le communique aux membres du conseil ; il veille à ce que le conseil d’école soit consulté et délibère sur toutes les questions relevant de sa compétence ; il préside ses séances, établit le procès-verbal de chaque séance et en assure la diffusion et l’affichage.

• Arrêté du 13 mai 1985 relatif au Conseil d’école et à l’élection de ses membres

Articles

• 1er CE
• 1er CE (suite)
• 2ème  CE
• 3ème CE
• Compte rendu, procès-verbal, quelle différence ?

Guides et ressources

• Le Conseil d’école et autres instances (Eduscol)